Mentions légales
1. Informations légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :
* Editeur de abcdupatrimoine.fr :
abc du patrimoine
Philippe KALINSKY
12 rue de Thiard
71100 CHALON SUR SAÔNE
France
Adresse de courrier électronique : pkalinsky@wanadoo.fr - Tél. : +33 6 88 23 94 71
- Numéro Siret : 340 133 84200104 - Numéro TVA intracommunautaire : FR47340133842
* Hébergement :
Site : CMS (SiteMaker)
GANDI SAS
15 place de la Nation
75011 PARIS
France
2. Propriété intellectuelle
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de abc du patrimoine.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de abc du patrimoine est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
abc du patrimoine
Créateur de patrimoine depuis 1997
Accueil ¤ Contact ¤ Mentions légales ¤ Blogs ¤ S'identifier ¤ Articles
